Termes et conditions générales de vente - VAINCRE LES TMS

Termes et conditions générales de vente

Thierry ROCARD – Vaincre les TMS
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites et hébergements internet de la société individuelle Thierry ROCARD, incluant de façon non exhaustive : Vaincre les TMS
Est considéré comme client toute personne physique ou morale ayant réalisé auprès de Thierry ROCARD un paiement via la plateforme Payplug ou directement sur notre compte par chèque ou virement bancaire.

Article 2 : Commande
Toute commande passée sur un site appartenant à Thierry ROCARD implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
article 3 : Informations sur les Produits
Thierry ROCARD présente sur ses sites Web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l’article L. 111-1 du Code de la Consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la commande les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de la commande par le consommateur. Lorsque la T.V.A. est applicable, les prix tiennent compte du taux de T.V.A. applicable au jour de la commande.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment.
Le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande, tarif plein ou éventuellement remisé (tarif de lancement, offre limitée dans le temps …).

Article 4 : modes de paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Les moyens de paiements acceptés :
– Payplug

Article 5 : livraison
Celle-ci, s’effectue immédiatement après sa commande et dans un délai maximal de 15 minutes, le consommateur recevra, à l’adresse e-mail qu’il aura indiquée toutes les informations lui permettant de se connecter à la zone membres et ainsi accéder aux produits.

Article 6 : accessibilité
L’accès aux formations de Thierry ROCARD, est un accès personnel. Si vous faites partie d’une société et que vous avez un associé, contactez Thierry ROCARD pour qu’il vous ouvre un deuxième accès. Les achats groupés sont interdits.

Article 7 : remboursement
Tous les produits de Thierry ROCARD sont livrés avec une garantie de remboursement de 30 jours à l’exception des abonnements (voir ci-dessous). Si le consommateur n’est pas satisfait d’un produit qu’il a acheté, il dispose de 30 jours après l’achat de ce produit pour en obtenir le remboursement. Pour cela, il lui suffit de contacter Thierry ROCARD qui le remboursera au plus tard dans un délai de 30 jours.

Article 8 : conditions de remboursement pour les abonnements
8.1 : Concernant l’abonnement mensuel le délai de sept jours ouvrables est de rigueur (le samedi n’étant pas considéré comme un jour ouvrable)
8.2 : Concernant l’abonnement annuel, si le consommateur n’est pas satisfait de l’abonnement qu’il a acheté, il dispose de quinze jours après l’achat de ce produit pour en obtenir le remboursement. Pour cela, il lui suffit de contacter Thierry ROCARD qui le remboursera au plus tard dans un délai de 30 jours.

Article 9 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Thierry ROCARD pour obtenir une solution amiable.

 

 

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